29/01/2009

Le 8 février, la Suisse n’a rendez-vous qu’avec elle-même

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Chronique parue dans Le Nouvelliste du 29 janvier 2009

Armé des droits populaires, le peuple suisse est un cauchemar permanent pour ses autorités communales, cantonales et fédérales. Il n’y a pas de raison qu’il en aille différemment envers l’Europe. Sauf à renoncer à ce que qui fait l’essentiel de la Suisse.

Qu’adviendra-t-il des nations d’Europe ? Quand l’Union européenne se sera substituée aux Etats qui lui ont donné vie. Quand elle leur aura succédé. Pour autant qu’on l’aime assez pour la transmettre, la langue française régnera. Sur une région d’Europe. Où elle restera vénérée comme une civilisation. Ailleurs, ce sera l’Allemand. L’Italien ou le Polonais. Les nations définies par la langue survivront, sans doute, à l’éclipse des Etats nationaux. Et la Suisse? Qui n’a pas de langue. Ni de religion commune. Ni d’allégeance historique. La Suisse dont la culture nationale est une construction politique. Faite de fédéralisme et de droits populaires. Que l’on pratique en toutes les langues. De Bâle à Lugano, de Coire à Genève. Mais nulle part en Europe. A l’exception des Cantons suisses. Existera-t-il, demain, une région d’Europe parlant le fédéralisme et la démocratie directe ? Il nous revient d’en décider. Et je crois que c’est  la question première que pose le vote du 8 février. En tant que nation, la Suisse ne survivrait pas à une adhésion à l’Union européenne. Car l’exercice des droits populaires est incompatible avec son fonctionnement. Le peuple l’a bien compris. Les élites politiques aussi. A leur manière. Le paquet scélérat du 8 février est une invitation explicite à renoncer à l’exercice effectif des droits populaires. Avec en toile de fond, mais ce n’est qu’un décor, la libre circulation et la menace du grand frère européen. Le piège est tendu : Deux questions diversement appréciées. Dont les réponses entrainent des effets juridiques opposés (résiliation de sept accords en cas de non à la  reconduction ;  maintien de ces accords en cas de non à l’extension). Une seule réponse possible. Un viol. Un vote historique aussi. Comme l’a été celui du 6 décembre 1999. Car dire oui le 8 février, c’est consentir au sabotage. De notre culture nationale. C’est accepter, comme le Conseil fédéral nous y invite,  de renoncer à l’exercice effectif de droits qui sont consubstantiels à la nation Suisse. La Suisse du 8 février a moins rendez-vous avec l’Europe, qui ne lui en demandait pas tant, qu’avec elle-même. Qu’avec ses élites. Qu’avec sa propre culture politique. Qu’avec sa volonté de vivre. La démocratie directe dérange ? La belle affaire ! Un peuple qui cesserait de déranger ceux qui étendent l’administrer aurait cessé d’exister.

Rester maîtres chez soi n’est ni une exigence exorbitante ni une démarche de contemplation nostalgique du passé. C’est au contraire le moyen le plus actuel et le plus sûr pour la Suisse de se réconcilier avec elle-même. Et de survivre. Dans un monde ouvert. Où tous les peuples rêveraient d’avoir en main, comme en Suisses mais pour combien de temps encore ?, des leviers politiques susceptibles de faire obstacles aux vents brutaux de la mondialisation économique.

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19/01/2009

En cas de « non », l’Europe ne fera rien

 

 

 

Le 8 février, la Suisse n’a rendez-vous qu’avec elle-même

C’est Michael REITENER,  ambassadeur de l’UE en  Suisse  qui l’a encore confirmé, samedi 17 janvier lors d’une allocution à Neuchâtel (L T, 19.01.09) : Même en cas de non le 8 février 2009, l’Union européenne ne cassera pas les accords bilatéraux. Contrairement à une opinion répandue en Suisse, a rappelé  l’ambassadeur, l’accord de 1999 sur la libre circulation sera automatiquement reconduit le 31 mai 2009 pour une durée indéterminée, sauf si  la Suisse devait notifier un avis contraire. L’Europe ne fera rien. La balle est donc dans le camp du Conseil fédéral, qui aura l’impossible mission d’interpréter le sens du « non » ou du « oui » qui sortira des urnes le 8 février. Le ficelage scélérat auquel se sont livrées les chambres fédérales rend en effet tout décryptage impossible. C’est le noyau du mal dans cette affaire. L’origine du psychodrame national qui se joue en ce moment. La seule option pour en sortir sera de déficeler et de revoter de manière séparée, sur la reconduction d’une part, sur l’extension d’autre part. La réponse à ces deux questions revêt en effet des conséquences juridiques très différentes. Maintien des accords bilatéraux en cas de non à l’extension. Rupture des accords bilatéraux en cas de non à la reconduction. En consultant le peuple sur la reconduction de l’accord de 1999, le Conseil fédéral exécute une obligation de droit exclusivement interne à la Suisse (envers le peuple suisse, à qui il a été promis que la reconduction ferait l'objet d'un arrêté attaquable par referendum facultatif) et non de droit international (le traité n'a pas besoin du vote des Suisses pour être automatiquement reconduit). Par contre, en consultant le peuple sur la ratification de l'accord portant sur l'extension à la Roumanie et à la Bulgarie, le Conseil fédéral exécute aussi une obligation de droit interne mais qui prend sa place dans le cadre d'un processus de droit international nécessaire à l'entrée en force d'un traité nouveau, avec la Roumanie et la Bulgarie. Ce nouveau traité, dont ne dépend pas la perpétuation des accords bilatéraux, a été signé mais n’est pas entré en vigueur en raison du referendum lancé contre sa ratification. Sauf à trahir le peuple suisse, le Conseil fédéral devra donc impérativement recueillir la volonté populaire d’une manière qui soit valable et certaine. Et ceci ne pourra pas intervenir le 8 février en raison du ficelage. Le 8 février 2009, la Suisse n’a pas rendez-vous avec l’Europe, mais sa propre culture politique.

 

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16/01/2009

Guillotine, mode d’emploi

 

 

 

 

Trois semaines avant le scrutin du 8 février 2009, le débat porte enfin sur le texte du traité. Il était temps. Les Suisses se posent en particulier deux questions :

 

1)           Un non le 8 février 2009 entraîne-t-il automatiquement la fin des sept accords bilatéraux qui lient la Suisse à l’Union Européenne ?

 

2)           Le Conseil fédéral devra-t-il, comme il le prétend, résilier l’accord du 21 juin 1999 sur la libre circulation et annuler la voie bilatérale?

 

Le 21 juin 1999, la Suisse a signé avec la Communauté européenne un accord portant sur la libre circulation des personnes. Sont concernés la Belgique, la Tchéquie, le Danemark, l’Allemagne, l’Estonie, la Grèce, l’Espagne, la France, l’Irlande, l’Italie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, la Hongrie, Malte, les Pays-Bas, l’Autriche, la Pologne, le Portugal, la Slovénie, la Slovaquie, la Finlande, la Suède, la Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord. La Roumanie et la Bulgarie ne sont pas concernées.

 

Non reconduction 

L’accord est conclu pour une période initiale de sept ans, qui se termine le 31 mai 2009. Il est ensuite automatiquement reconduit pour une durée indéterminée, à moins que l’Union européenne ou la Suisse ne notifie le contraire à l’autre partie avant le terme du 31 mai 2009.

 

L’accord sur la libre circulation est lié à six autres accords, dont celui sur les transports terrestres. Si l’Union européenne ou la Suisse notifie un avis de non reconduction, les sept accords cessent d’être applicables six mois après cette notification (art. 25 al. 4).

 

Cette clause dite « guillotine » ne s’applique pas à un éventuel refus d’étendre l’accord à des membres non compris dans le traité, comme la Roumanie et la Bulgarie, qui font l’objet d’un accord séparé qui vient d’être signé et qui n’est pas encore ratifié. Il n’y a pas d’annulation des bilatérales en cas de refus d’étendre la libre circulation.

 

Résiliation

Par ailleurs, l’Union européenne ou la Suisse sont libres de dénoncer, en tout temps, l’accord sur la libre circulation (art. 25, al. 3), ce qui entraînerait  la chute des six autres accords. Un refus de l’extension n’annule donc pas les bilatérales mais pourrait inciter l’Union européenne à résilier les sept accords. Pour annuler ces accords, les pays de l’Union européenne doivent toutefois se prononcer à l’unanimité. Or, rien n’indique que les Etats voisins de la Suisse aient la moindre envie d’annuler les accords qu’ils ont trouvés avec la Suisse dans des domaines aussi importants pour eux que les transports terrestres ou la faculté qu’ont les travailleurs allemands, français ou italiens, pour ne citer qu’eux, de  bénéficier des conditions salariales très attractives de la Suisse.  Avant le vote, les représentants de l’Union européenne ont il est vrai laissé planer la menace d’une résiliation. Objectivement, ils n’ont toutefois aucun intérêt réel à mettre cette menace à exécution le moment venu.  La probabilité que l’Union européenne propose à  la Suisse des conditions particulières, avec une période de transition plus longue s’agissant des derniers arrivants roumains et bulgares, est immensément plus forte qu’une très hypothétique décision à l’unanimité de ses membres de se couper de la Suisse en tous domaines.

 

Volonté populaire

Le Conseil fédéral est tenu de respecter la volonté du peuple suisse. Il se trouve que, contre l’avis du Conseil fédéral, le Parlement a décidé de réunir les deux  questions de la reconduction et de l’extension en une seule, rendant ainsi impossible le décryptage de la réponse populaire. Si le peuple dit « non » le 8 février, on ne pourra pas savoir si la majorité a voulu rejeter l’extension à la Roumanie et à la Bulgarie ou si elle s’est opposée à la reconduction de l’accord de 1999. Pas plus que l’on ne pourra savoir si ce « non » traduit une opposition aux deux objets ou si la majorité du peuple a juste voulu sanctionner la réunion de deux questions en une seule. Ne pouvant connaître de manière certaine la volonté populaire, le Conseil fédéral ne pourra tirer aucune conséquence du vote. En notifiant à l’Union européenne un avis de non reconduction alors que la majorité n’aurait voulu que s’opposer à l’extension, le Conseil fédéral trahirait la volonté du peuple suisse sur un point essentiel. En notifiant à l’Union le refus de l’extension alors que la majorité du peuple n’aurait voulu que s’opposer à un ficelage scélérat, il trahirait tout autant la volonté du peuple. Or des conséquences juridiques très différentes dépendent de cette impossible interprétation : un refus de la reconduction annule les sept traités, alors qu’un refus de l’extension les laisse subsister.

 

La seule interprétation certaine que le Conseil fédéral soit autorisé à tirer d’un « non » le 8 février est que le peuple aura rejeté l’arrêté que les chambres lui ont soumis. Le Conseil fédéral ne peut et ne doit dès lors faire aucune notification à l’Union européenne : Il doit en revanche revenir devant le parlement avec deux arrêtés distincts et les faire adopter par les chambres.  En application de l’art. 151 al. 2 de la Constitution, un quart des membres de l’un des conseils ou le Conseil fédéral peuvent demander à cet effet la convocation d’une session parlementaire extraordinaire. Si tant est qu’il y ait urgence. Car il suffit qu’aucun avis de non reconduction ne soit notifié avant le 31 mai 2009 pour que l’accord sur la libre circulation soit reconduit, automatiquement, pour une durée indéterminée.

 

Le 31 mai n’est pas une date butoir mais une date de passage. Si, par un referendum spécifique, le peuple suisse devait rejeter la reconduction, ce qui est hautement improbable, la Suisse aurait alors à résilier l’accord, ce qu’elle peut faire en tout temps, comme le prévoit le traité.

 

Quant au rejet de la seule extension à la Roumanie et à la Bulgarie, dans le cadre d’un autre referendum spécifique, il ne ferait tomber aucune guillotine sur les sept accords bilatéraux. Des négociations devraient être ouvertes sur ce seul point avec l’Union européenne qui n’est pas irrationnelle au point de vouloir résoudre un problème particulier sur un point limité des accords en créant un problème général et multidimensionnel avec la Suisse.

 

 

 

 

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15/01/2009

Libre circulation : le doigt dans l’œil syndical

 

 

 

 

Chronique parue dans Le Nouvelliste du 15 janvier 2009

 

Il faut s’intéresser à ses voisins. Plus encore lorsque qu’il s’agit d’un unique voisin. L’Union européenne est un Etat. En devenir. Formellement, elle  doit encore adopter sa constitution. L’Union exerce déjà une souveraineté effective sur le territoire et la population de ses membres. Par la mise en œuvre des quatre  « libertés » européennes, adoptées par les Etats membres comme leur commun dénominateur : libre circulation des marchandises, des services, des capitaux et des personnes. Ces « libertés » sont en quelque sorte la base « constitutionnelle » des directives du Parlement européen et du Conseil. Interprétées quant à leur portée par la Cour de justice européenne, dont la jurisprudence a mission d’assurer l’application uniforme du droit de l’Union.  Subordonné au droit et à la jurisprudence européens, le droit des Etats membres subit un processus de purification des obstacles qu’il contient aux « quatre libertés » et que les membres de l’Union n’éliminent pas toujours spontanément. Le résultat est particulièrement édifiant dans le domaine du droit du travail. En témoignent les arrêts Viking (2007), Laval (2007) et Ruffert (2008) de la Cour européenne de justice. Qui ont fait grand bruit en Europe et que la Suisse feint d’ignorer. Avec l’arrêt Ruffert, un Land allemand a appris à ses dépens qu’il était illégal d’exiger le respect des salaires minimaux prévus dans les conventions collectives allemandes pour les travailleurs détachés en provenance de Pologne venus exécuter un contrat soumis à appel d’offre publique. Car une telle exigence, a dit la Cour, revient à faire obstacle à la libre circulation des services et des travailleurs. Cet arrêt a donné lieu, en Allemagne, à un débat critique sur « l’intégration par le droit » et aux conséquences sociales d’une législation européenne qui confère aux acteurs du marché des droits vis-à-vis des Etats. Au point que certains commentateurs sont allés jusqu’à suggérer d’instaurer des procédures qui permettraient aux Etats de « rapatrier » à eux  certaines compétences. Et puis, cette prise de conscience tardive : les quatre libertés sont d’essence marchande. Capitaliste. Leur objectif est de renforcer la compétitivité internationale de l’Union face au monde. Par une baisse des coûts de production, donc des salaires. C’est un débat que l’on chercherait vainement en Suisse. Où la gauche est trop occupée, pour s’en soucier, à faire campagne pour la libre circulation des travailleurs de l’Est. Où les syndicats se sont endormis dans la croyance, fausse, que le renforcement des conventions collectives, qu’ils n’étaient pas parvenus à obtenir autrement, c'est-à-dire en négociation paritaire, constituerait la  parade efficace au dumping salarial des travailleurs détachés. Alors même qu’il n’est pas un juriste pour ignorer que le droit européen y fait échec. Qu’après la période transitoire, les conventions collectives ne s’imposent qu’aux entreprises du lieu. Mais pas à la concurrence détachée. Qui pourra soumissionner à meilleur prix. En Suisse, comme dans tout Etat soumis aux quatre libertés. Dès  2014, pour les travailleurs de Pologne et  d’Estonie. Dès 2016, pour les Roumains et les Bulgares. Demain. Car dans l’Union européenne, le droit du travail, dont le rôle est de rendre socialement acceptable l’économie de marché, cède le pas aux libertés marchandes. C’est ainsi. C’est la loi. Notre loi ?

 

 

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05/01/2009

Le temps de la synthèse

 

 

 

 

J’ai la faiblesse de croire que le parti auquel j’ai adhéré, et c’est la raison de cette adhésion, incarne le retour en force des valeurs conservatrices. Racines des libertés et de la prospérité qui ont fait la Suisse. Il ne s’agit pas d’une démarche de contemplation nostalgique d’un passé révolu. Mais de la volonté de participer à la plus actuelle des démarches politiques : S’assurer que la Suisse de demain sera réconciliée avec elle-même. Cette démarche contient, je le pense, la réponse active à trois défis parmi les plus pressants du moment : La  crise d’identité, qui déboussole individus et familles, mais aussi écoles, entreprises et jusqu’aux institutions de l’Etat. Le vide ouvert par le bradage des valeurs héritées, avec la perte de vue du bien commun et la fatigue sociale qui en résultent. La déconfiture financière de l’Etat, programmée par l’évolution démographique et par la paralysie d’une classe politique minée par le clientélisme et la peur du changement.

 

Outre Atlantique, on a parlé de « révolution conservatrice ». Il s’agit tout simplement de respirer l’air du XXIème siècle. A pleins poumons. De quoi ce siècle est-il fait ? D’une série de paradoxes. En particulier, de l’improbable cohabitation du pragmatisme le plus cru, fruit de la mort des idéologies. Et d’une certaine redécouverte des valeurs en général. Y compris de la spiritualité et de la foi chrétienne : Premiers résultats d’un « choc des civilisations » qui a marqué l’après guerre-froide, avec la mondialisation de l’économie et les migrations. Et puis ce fait : les jeunes votent aujourd’hui à droite. De plus en plus. Contrairement à leurs parents. Ceux qui ont eu vingt-cinq ans en 1968 toucheront l’AVS dès cette année. Et cette génération, aujourd’hui passée, avec ses idéologies, a un bilan. Qui s’effondre sous son propre poids. La critique du bilan post soixante-huitard ne fait que commencer. Timidement. Elle sera vitriolée. Nous aurons l’occasion d’y revenir.  Car son héritage est celui d’une génération fâchée, c’est banal, contre ses propres parents. Qui en quarante ans,  c’est moins banal, n’est pas parvenue à se défâcher. Cet échec a un poids : Insoluble adolescence. « Il est interdit d’interdire ». Eternelle déconstruction. Défense de toucher aux droits acquis. Remise en question quasi impossible.

 

Le retour des valeurs conservatrices implique-t-il de faire table rase des quarante dernières années ? Certainement pas. Il suffira d’en faire la critique. Faut-il éprouver de la nostalgie pour ce qui avait cours avant mai soixante-huit ? Pas plus. On ne remonte pas le cours de l’histoire. Disons simplement qu’il  y a eu une thèse, incarnée par la génération d’entre deux guerres. Que cette thèse fut niée par l’antithèse de la révolte de mai soixante-huit. Et par le projet de société qui a suivi. Qu’aujourd’hui est venu le temps de la synthèse. Une synthèse qui ose se nourrir de la tradition. En reconnaissant calmement le caractère pérenne de valeurs héritées. Y compris de temps très anciens.  Tout en usant de la liberté de ton et de critique. Acquis de mai soixante-huit. En en usant très librement. C'est-à-dire contre ses auteurs.

 

A tous, une exaltante année 2009.

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